RÉFÉRENCES

Une sélection de projets réalisés par TP qube.

Des missions représentatives en politique de prix de transfert, assistance en contrôle fiscal et analyses économiques fondées sur les données.

Cas détaillé

Analyses économiques spécifiques

Analyse CUP complexe nécessitant l'utilisation de modèles de régressions pour une medtech cotée

TP qube a appliqué la méthode CUP interne pour mettre à jour la politique de prix de transfert entre les entités française et américaine d'une société cotée de dispositifs médicaux. L'analyse a combiné revue des transactions avec des tiers, ajustements de comparabilité, modélisation économétrique des remises de volume et allocation des frais de douane.

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Cas détaillé

Redevances d'actifs incorporels

Estimation complexe d'une redevance de brevet

TP qube a réalisé une analyse de redevance de brevet sur-mesure pour un leader du secteur de l'emballage, dans un contexte où une simple CUP externe n'était pas appropriée. Les travaux ont combiné entretiens avec le management et les équipes R&D, analyse des données ERP et modélisation économique pour mesurer le bénéfice de la technologie brevetée.

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Technologie

Des données ERP aux workflows TVA et douane

TP qube a construit des pipelines de données sur-mesure pour extraire, nettoyer et structurer les données ERP d'un grand groupe industriel européen. La solution intègre une logique fiscale, des workflows de revue et un traitement des exceptions pour produire des livrables récurrents en douane et TVA.

Redevances d'actifs incorporels

Profit split pour une société technologique

TP qube a assisté une société technologique opérant aux États-Unis et en Europe. Les travaux comprenaient la détermination d'une redevance de pleine concurrence pour les actifs incorporels concernés dans le cadre d'un changement d'activité.

Prix de transfert financier

Analyse des règles de sous-capitalisation au Royaume-Uni pour un grand groupe IT

TP qube a analysé la conformité aux règles britanniques de sous-capitalisation et estimé un intervalle de pleine concurrence pour un prêt accordé par un grand groupe IT à sa filiale britannique.

Politique de prix de transfert

Détermination de la politique prix de transfert globale d'une medtech française cotée

TP qube a accompagné une société française cotée de dispositifs médicaux dans la détermination de sa politique globale de prix de transfert.

Prix de transfert financier

Politique de prix de transfert de flux financiers pour un grand groupe agroalimentaire européen

TP qube a accompagné un grand groupe agroalimentaire européen dans la définition de sa politique de financement intragroupe dans plusieurs juridictions. Les travaux incluaient le calcul des taux d'intérêt de pleine concurrence pour l'ensemble des lignes de crédit intragroupe en Europe.

Analyses économiques spécifiques

Allocation complexe de coûts IT, dont les coûts ERP

TP qube a revu la politique d'allocation des coûts IT d'une société technologique, y compris les coûts liés à l'ERP.

Benchmarks TNMM

Benchmarks TNMM globaux pour un leader mondial de la cosmétique

TP qube a préparé des benchmarks TNMM/CPM mondiaux couvrant des activités de marketing, de fabrication et de distribution pour un groupe cosmétique international.

Documentation prix de transfert

Politique prix de transfert pour un grand groupe pharmaceutique européen

TP qube a aidé un grand groupe pharmaceutique européen à définir une politique de prix de transfert conforme. La mission comprenait une revue approfondie des calculs de management fees et la préparation de documentations locales.

Documentation prix de transfert

Préparation de local files européens

TP qube a préparé des local files européens pour un groupe du luxe, en assurant leur cohérence avec sa politique de prix de transfert et les obligations documentaires applicables.

Politique de prix de transfert

Politique prix de transfert pour un groupe industriel français

TP qube a déterminé la politique de prix de transfert d'un groupe industriel français ayant des activités de distribution aux États-Unis.

Benchmarks TNMM

Benchmark TNMM en Afrique avec ajustement du risque pays

TP qube a préparé un benchmark TNMM pour des activités de transformation du caoutchouc en Afrique. L'analyse a appliqué le framework TPED pour traiter les ajustements de risque pays dans des marchés disposant de peu de comparables locaux.

Politique de prix de transfert

Politique prix de transfert pour un groupe agritech français

TP qube a déterminé la politique de prix de transfert d'un groupe agritech français développant ses activités aux États-Unis.

Analyses économiques spécifiques

Analyses CUP pour une société SaaS américaine

TP qube a réalisé des analyses CUP internes et externes pour une société SaaS américaine afin d'appuyer la définition de sa politique globale de prix de transfert.

Analyses économiques spécifiques

Analyse CUP et benefit test pour estimer une redevance d'actif incorporel complexe

TP qube a combiné des analyses CUP et un benefit test pour estimer une redevance d'actif incorporel complexe, avec une application mondiale. Les travaux se sont appuyés sur des données internes et externes.

Prix de transfert financier

Analyse de cash pooling pour une société ecommerce

TP qube a analysé le dispositif de cash pooling d'une société irlandaise de ecommerce et évalué les implications de prix de transfert financier associées.

Benchmarks TNMM

Ensemble de benchmarks TNMM/CPM pour un acteur SaaS mondial

TP qube a préparé un ensemble de benchmarks TNMM/CPM pour une société SaaS mondiale afin d'appuyer sa politique de prix de transfert internationale.

Benchmarks TNMM

Benchmarks en Asie de l'Est

TP qube a préparé des benchmarks TNMM en Asie de l'Est pour une société française du secteur de l'habillement, afin d'appuyer la revue de sa politique régionale de prix de transfert.

Documentation prix de transfert

Préparation du master file et du local file pour un groupe industriel nord-américain

TP qube a préparé la documentation master file et local file d'un groupe industriel nord-américain couvrant ses opérations américaines.

Benchmarks TNMM

Benchmarks en Asie de l'Est, aux États-Unis et en Europe

TP qube a préparé des benchmarks TNMM couvrant l'Asie de l'Est, les États-Unis et l'Europe pour une société française du secteur de l'habillement.

Benchmarks TNMM

Benchmark de services d'ingénierie pour une société japonaise des énergies renouvelables

TP qube a préparé un benchmark de services d'ingénierie pour une société japonaise active dans le secteur des énergies renouvelables.

Prix de transfert financier

Prêts intragroupe dans le secteur des énergies renouvelables

TP qube a analysé des prêts intragroupe pour un détenteur d'actifs présent dans le secteur des énergies renouvelables et évalué les conditions de financement de pleine concurrence associées.

Contrôle fiscal

Assistance en contrôle fiscal pour un cabinet de conseil

TP qube a assisté des avocats fiscalistes lors d'un contrôle fiscal portant sur un sujet de prix de transfert pour un cabinet de conseil.

Contrôle fiscal

Assistance en contrôle fiscal pour une société italienne de biens de consommation

TP qube a assisté des avocats fiscalistes lors d'un contrôle fiscal portant sur un sujet de prix de transfert pour une société italienne de biens de consommation.

Contrôle fiscal

Assistance en contrôle fiscal pour une société automobile espagnole

TP qube a assisté des avocats fiscalistes lors d'un contrôle fiscal portant sur un sujet de prix de transfert pour une société automobile espagnole.

Contrôle fiscal

Assistance en contrôle fiscal pour une société de transport maritime

TP qube a assisté des avocats fiscalistes lors d'un contrôle fiscal portant sur un sujet de prix de transfert pour une société de transport maritime.

Contrôle fiscal

Assistance en contrôle fiscal pour un grand groupe industriel français

TP qube a assisté des avocats fiscalistes lors d'un contrôle fiscal portant sur un sujet de prix de transfert pour un grand groupe industriel français.

Cas détaillé

Recherche

Recherche sur l'impact du risque pays dans les benchmarks prix de transfert

TP qube a contribué à un article de recherche TPED sur la sélection et l'ajustement de comparables étrangers dans les pays disposant de peu de données locales. Les travaux comprenaient une modélisation statistique du risque pays et de la profitabilité, afin de proposer un cadre pratique pour les benchmarks dans des géographies à données limitées.

Voir le cas

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