Tp qube
Les politiques de prix de transfert des groupes multinationaux sont de plus en plus examinees par les administrations fiscales, y compris en Afrique. Les groupes doivent donc pouvoir securiser leurs transactions intragroupe avec des filiales africaines, alors meme que les donnees financieres disponibles pour realiser des benchmarks TNMM restent tres limitees.
Cet article propose un guide pratique pour mener une recherche de comparables en Afrique, a partir d'une approche developpee avec TPED.
Une disponibilite tres limitee des donnees financieres
La tres grande majorite des comparables independants utilises en prix de transfert proviennent de bases europeennes. Pour l'Afrique, le nombre de societes disponibles est beaucoup plus faible et tres inegal selon les pays.
Par exemple, une part tres significative des entreprises exploitables provient du Maroc. La couverture varie fortement d'un pays a l'autre, ce qui rend les recherches purement domestiques souvent impossibles.
Cette observation repose sur des donnees Orbis apres application de filtres de selection classiques en prix de transfert. A notre connaissance, il n'existe pas aujourd'hui de base offrant une couverture sensiblement meilleure sur le continent africain.
Une approche progressive pour construire un benchmark
L'approche que nous retenons consiste a avancer par etapes :
- rechercher en priorite des comparables dans le pays de la tested party ;
- en cas d'echec, etendre la recherche a d'autres juridictions pertinentes ;
- si necessaire, ajuster les resultats obtenus pour tenir compte des ecarts economiques entre pays.
Cette methode a ete developpee par TPED sur la base de travaux menes en collaboration avec TP qube. Elle peut egalement servir de base pour d'autres geographies emergentes ou les donnees financieres sont rares.
Pourquoi cette approche est utile
Dans de nombreuses situations, l'absence de comparables locaux ne signifie pas qu'un benchmark est impossible. Elle impose en revanche une methode plus explicite, plus documentee et plus prudente sur la selection des comparables et les ajustements eventuels.
En pratique, le point cle est donc moins de chercher une perfection theorique que de construire un raisonnement transparent, defendable et adapte aux contraintes de donnees disponibles.