Prêts Intragroupes

Analyse Des Prêts Intragroupes Par Des Approches Robustes Et Standardisées

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TP qube

Une approche robuste et en conformité avec la législation pour déterminer le taux de pleine concurrence d’instruments financiers intragroupes

TP qube a rationalisé le processus de détermination du taux de pleine concurrence des prêts intragroupes. Notre approche systématique pour déterminer la note de crédit et l’intervalle de taux acceptables nous permet de proposer des analyses plus rapides et moins chères.

Nous nous sommes associés à un fournisseur de données financières de premier plan, afin de proposer des analyses de taux entièrement indépendantes et objectives.

Toutes nos analyses sont réalisées par des experts en prix de transfert, garantissant la qualité des livrables finaux.

Un processus en 4 étapes

1. Collecte de données (incluant un appel téléphonique et une demande d’informations)
2. Note de crédit
3. Détermination de l’intervalle de taux de pleine concurrence
4. Présentation des résultats

Des résultats rapides, à même de convaincre les administrations fiscales

Nous suivons un processus rigoureux, permettant un gain de temps pour nos clients et nous-mêmes.

Nos analyses prennent en compte les caractéristiques de l’instrument et de la partie testée (industrie, géographie, maturité, séniorité, risque de crédit, etc.) et sont conformes aux guidelines et recommandations des institutions internationales (OCDE, ONU) et des autorités locales.

Nous garantissons le respect des délais convenus en début de projet.

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Utilisant les données de référence dans l’industrie

  • Plus de 3 millions de courbes obligataires mises à jour quotidiennement
  • Des maturités de 3 mois à 30 ans
  • 11 secteurs industriels et plus de 40 sous-secteurs
  • 15 devises
  • 31 pays
  • Couvrant toutes les notes de crédit (de AAA à CCC-)

  • 3 niveaux (garanti senior, non garanti senior, subordonné)
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Q&A

Quelles industries et géographies sont couvertes ?

Nous couvrons l’ensemble des industries, et la plupart des géographies. Pour plus de détail, nous contacter sur info@tpqube.com.

Une note de crédit est-elle toujours nécessaire ?
Presque toujours. Dans certains cas rares (comme un support implicite de la société parent très important), la note de crédit du groupe peut être utilisée, et aucun travail additionnel n’est nécessaire.
Quels paramètres sont pris en compte dans l'analyse ?
Un grand nombre ! Nous prenons en compte les caractéristiques de l’instrument de financement intragroupe tels que l’industrie et le pays de l’emprunteur, sa note de crédit, ou encore la devise, la séniorité du prêt, sa maturité, etc.
L'approche à suivre pour les systèmes de cash pooling est-elle la même ?
  • Non. La détermination du caractère de pleine concurrence d’un système de cash pool fait appel à des approches différentes.
  • En particulier, l’analyse fonctionnelle du cash pool leader et la potentielle requalification de certains éléments du cash pool en prêt sont clés.
  • N’hésitez pas à nous contacter à info@tpqube.com pour plus d’informations.
Qu'en est-il des garanties intragroupes ?
  • Les garanties financières doivent en règle générale être également pricées. L’approche retenue partage des points communs avec celle pour la détermination du caractère de pleine concurrence des prêts intragroupes.
  • N’hésitez pas à nous contacter à info@tpqube.com pour plus d’informations.
Où et par qui sont réalisées les analyses ?
Nos analyses sont réalisées en France par nos experts en prix de transfert.
Une autre question ?

N’hésitez pas à nous contacter : info@tpqube.com. Nous serons ravis de répondre à vos questions.

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