PRÊTS INTRAGROUPES
Une approche rationalisée pour estimer le taux de pleine concurrence des prêts intragroupes
Une approche robuste et conforme pour estimer le taux de pleine concurrence d'un instrument financier intragroupe
TP qube a rationalisé l'ensemble du processus d'estimation du taux de pleine concurrence des prêts intragroupes, afin de gagner en précision et en cohérence dans l'appréciation de la note de credit de l'emprunteur puis du taux associé.
Nous travaillons avec une plateforme financière de référence afin de proposer des analyses de taux d'intéret totalement indépendantes et objectives.
Toutes nos analyses sont réalisées par des spécialistes expérimentés en prix de transfert, garants de la qualité finale des livrables.
Un processus en quatre étapes
Collecte des données (avec échange initial et demande d'information)
Estimation de la notation de crédit
Calcul de l'intervalle de pleine concurrence
Présentation des résultats
Des resultats rapides et solides, capables de convaincre l'administration fiscale
Nous suivons un processus clair qui évite toute perte de temps.
Nos analyses sont adaptées aux caracteristiques de l'instrument et des entites testées : secteur, géographie, maturité, rang, solvabilité, devise, etc. Elles s'inscrivent dans les recommandations des institutions internationales comme l'OCDE ou l'ONU, ainsi que des administrations fiscales locales.
Nous garantissons une livraison dans le delai convenu.
Donnees de benchmark de reference
Des données de marché de référence
- Plus de 3 millions de courbes obligataires mises à jour chaque jour
- Maturités de 3 mois à 30 ans
- 14 secteurs d'activité et plus de 40 sous-secteurs
- 24 devises
- Plus de 50 pays
- Toutes les notations de crédit couvertes, de AAA à CCC-
FAQ
Questions frequentes
Quels secteurs et quelles géographies couvrez-vous ?+
Nous couvrons l'ensemble des grands secteurs et des principales géographies. Pour plus de détail, nous contacter sur info@tpqube.com.
Pour plus de details, contactez-nous a info@tpqube.com.
Une analyse de credit rating est-elle toujours nécessaire ?+
Presque toujours. Dans quelques cas particuliers, par exemple lorsqu'un soutien implicite important du groupe peut être retenu, la notation du groupe peut suffire pour apprécier le taux applicable.
Quels paramètres sont pris en compte pour calculer le taux ?+
Un grand nombre ! Nous prenons en compte les caractéristiques de l’instrument de financement intragroupe tels que l’industrie et le pays de l’emprunteur, sa note de crédit, ou encore la devise, la séniorité du prêt, sa maturité, etc.
L'approche est-elle similaire pour le cash pooling ?+
Non. L'analyse du caractere de pleine concurrence d'un cash pool repose sur une approche différente.
Elle suppose notamment une analyse fonctionnelle du leader du cash pooling. Dans certains cas, une partie du cash pool peut aussi etre requalifiée en prêt long terme.
Contactez-nous a info@tpqube.com si vous souhaitez en discuter plus en detail.
Qu'en est-il des garanties intragroupe ?+
Les garanties financières doivent également être pricées. L'approche partage plusieurs caractéristiques avec celle retenue pour l'estimation des taux d'intérêt.
Contactez-nous a info@tpqube.com si vous avez besoin de plus d'informations.
Où les analyses sont-elles réalisées ? Par qui ?+
Toutes les analyses sont réalisées en France par nos experts expérimentés en prix de transfert.
Une autre question ?+
N'hesitez pas a nous contacter : info@tpqube.com. Ce sera un plaisir d'en discuter avec vous.
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